Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMSON
Monsieur Henry-Bernard DURAND, citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1516388
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1999
IMSON de Henry-Bernard DURAND

Présentation de la marque IMSON

Déposée le 24 février 1989 par monsieur Henry-Bernard DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henry-Bernard DURAND domicilié(e) 10, rue aux Tanneurs, DREUX, Eure-et-Loir, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque IMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMSON est expirée depuis le 24 février 1999.

Henry-Bernard DURAND a également déposé les autres marques suivantes : IMAGE ET SONS 28


Monsieur Henry-Bernard DURAND, citoyen franÇais - 10, rue aux Tanneurs, DREUX, Eure-et-Loir, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.